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Le Guide de candidature est un document complet, composé de sept modules et douze annexes. Sa structure est conçue pour accompagner les candidats potentiels tout au long du processus de candidature. Les modules énumérés ci-dessous sont organisés de manière séquentielle, dans la mesure du possible, et exposent les différentes étapes depuis le dépôt de la candidature jusqu’à son évaluation. Pour une vue d’ensemble des règles et procédures de la série 2026 du programme des nouveaux gTLD, le lecteur est invité à consulter le Module 1 Parcours du candidat.

Des précisions sur le contenu et le déroulement de chaque module figurent ci-après :

• Module 1 Parcours du candidat : ce module propose un aperçu général des formalités du programme des nouveaux gTLD, dont les critères d’admissibilité, les frais, ainsi que les types de candidatures et de chaînes. Les candidats y trouveront également des informations sur les étapes à franchir par la candidature, un aperçu du processus à suivre, les documents publiés et des calendriers de cycle de vie des candidatures.

• Module 2 Informations générales : ce module comporte des informations fondamentales applicables à tous les candidats, concernant notamment les langues et la traduction des pièces justificatives, l’acceptation universelle des noms de domaine, la liberté d’expression des candidats, la sécurité et la stabilité, la conformité juridique, la protection des données et la vie privée, les mécanismes de responsabilité et les séries ultérieures de candidatures. Il comprend également une Foire aux questions et une section d’aide pour des questions générales et des questions spécifiques aux systèmes ou aux candidatures.

• Module 3 Dépôt des candidatures : ce module décrit le processus de dépôt de dossier, la vérification administrative, les frais et paiements, les statuts des candidatures, le jour du dévoilement et de la confirmation de chaîne, l’ordre de traitement des candidatures et les demandes de modification des dossiers de candidature.

• Module 4 Contributions de la communauté, objections et recours : ce module décrit les différents moyens par lesquels la communauté et les parties concernées peuvent participer au programme des nouveaux gTLD, à savoir : des commentaires sur les candidatures, des alertes précoces des membres du Comité consultatif gouvernemental (GAC) et des avis de consensus du GAC, des notifications concernant les formes singulier/pluriel des chaînes, et des objections potentielles pendant le cycle de vie de la candidature.

• Module 5 Résolution des ensembles conflictuels : ce module explique ce que sont les ensembles conflictuels et les moyens de les résoudre, à savoir des chaînes de remplacement, l’évaluation de la priorité communautaire et les enchères de l’ICANN.

• Module 6 Procédures d’évaluation du candidat : ce module décrit les procédures d’évaluation du candidat (entité candidate), à savoir la vérification d’antécédents et l’évaluation financière et opérationnelle.

• Module 7 Procédures d’évaluation de chaînes et de candidatures : ce module présente les différents types de chaînes et de candidatures ainsi qu’un aperçu des procédures d’évaluation applicables aux candidatures, à savoir : identification de noms bloqués ou réservés ; évaluation de l’éligibilité au statut de TLD de marque ; évaluation d’éligibilité à une exemption au Code de conduite ; examen des noms géographiques ; noms de domaine internationalisés ; collision de noms ; engagements d’intérêt public ; engagements volontaires des opérateurs de registre (y compris les politiques d’enregistrement communautaires) ; examen des fournisseurs de services de registre ; et évaluation de la similarité des chaînes.

• Annexes : le présent Guide comporte de nombreuses annexes, destinées à fournir des informations détaillées sur un éventail de sujets importants pour les candidats.

  • Annexe 1 Questions du dossier de candidature

  • Annexe 2 Documents relatifs aux noms géographiques

  • Annexe 3 Documents relatifs aux objections et aux recours

  • Annexe 4 Contrat de registre de base¹

  • Annexe 5 Modèles de profil financier standard

  • Annexe 6 Cadre de prévisibilité

  • Annexe 7 Conflit d’intérêts

  • Annexe 8 Code de conduite et directives sur les conflits d’intérêts pour les fournisseurs de services

  • Annexe 9 Politique en matière de vie privée de la série 2026 du programme des nouveaux gTLD

  • Annexe 10 Conditions générales

  • Annexe 11 Programme de soutien aux candidats

  • Annexe 12 Programme d’évaluation des fournisseurs de services de registre